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• Bourses et logement
• Les délibérations du Conseil d’Administration
• Les délégations de signature
• Établissement

Bourses et Logement

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Recueil des actes administratifs

Les délibérations du Conseil d’Administration

• N°4-2021 Délibérations du Conseil d’administration du 14 septembre 2021
  – Approbation rectorale des délibérations du CA du 14 septembre 2021
  – Délibération N°21-17 : Procès-verbal du CA du 29 juin 2021
  – Délibération N°21-18 : Budget rectificatif 2 – exercice 2021
  – Délibération N°21-19 : Dons alimentaires
  – Délibération N°21-20 : Convention d’agrément de restaurant Guingamp et Morlaix
• N°3-2021 Délibérations du Conseil d’administration du 29 juin 2021
  – Approbation rectorale des délibérations du CA du 29 juin 2021
  – Délibération N°21-12 : Procès-Verbal du CA du 11 Mars 2021
  – Délibération N°21-13 : Admissions en non valeur
  – Délibération N°21-14 : Cartographie des risques
  – Délibération N°21-15 : Sorties d’inventaire
  – Délibération N°21-16 : Déclaration d’inutilité du Restaurant Universitaire 1 rue Waldeck Rousseau St-Brieuc
• N°2-2021 Délibérations du Conseil d’administration du 11 mars 2021
  – Approbation rectorale des délibérations du CA du 11 mars 2021
  – Délibération N°21-02 : Procès-Verbal du CA du 10 décembre 2020
  – Délibération N°21-03 : Procès-Verbal du CA du 26 janvier 2021
  – Délibération N°21-04 : Compte financier 2020
  – Délibération N°21-05 : Budget Rectificatif n°1 exercice 2021
  – Délibération N°21-06 : Demande de remise gracieuse
  – Délibération N°21-07 : Règlement intérieur des résidences
  – Délibération N°21-08 : Règlement intérieur des usagers du parking
  – Délibération N°21-09 : Nom du nouveau bâtiment studios à Beaulieu
  – Délibération N°21-10 : Loyers des studios de Beaulieu
  – Délibération N°21-11 : Tarifs d’hébergement
• N°1-2021 Délibérations du Conseil d’administration du 26 janvier 2021
  – Approbation rectorale des délibérations du CA du 26 janvier 2021
  – Délibérations N°21-01 : Convention de location d’une résidence universitaire à St-Brieuc
• N°4-2020 Délibérations du Conseil d’administration du 10 décembre 2020
  – Approbation rectorale des délibérations du CA du 10 décembre 2020
  – Délibération N°20-20 : Procès verbal du 12 novembre 2020
  – Délibération N°20-21 : Budget initial 2021
  – Délibération N°20-22 : Dispositif d’action sociale
  – Délibération N°20-23 : Aide chèque vacances
  – Délibération N°20-24 : Convention de restauration du collège Duguay Trouin
  – Délibération N°20-25 : Convention d’adhésion au service de médecine professionelle
• N°3-2020 Délibérations du Conseil d’administration du 12 novembre 2020
  – Approbation rectorale des délibérations du CA  du 12 novembre 2020
  – Délibération N° 20-14 : PV du 6 juillet 2020
  – Délibération N° 20-15 : Admissions en non-valeur
  – Délibération N° 20-16 : Demandes de remises gracieuses
  – Délibération N° 20-17 : Révision du loyer de la résidence de La Gare à Rennes
  – Délibération N° 20-18 : Forfait des mobilités durables
  – Délibération N° 20-19 : Budget Rectificatif n°1 exercice 2020
• N°2-2020 Délibérations du Conseil d’administration du 6 juillet 2020
  – Approbation rectorale des délibérations du CA  du 6 juillet 2020
  – Délibération N° 20-07 : PV du 11 mars 2020
  – Délibération N° 20-08 : Tarifs hébergement
  – Délibération N° 20-09 : Règlement intérieur des résidences universitaires
  – Délibération N° 20-10 : Convention de mandat Institut Mines Telecom
  – Délibération N° 20-11 : Convention de mandat GENES
  – Délibération N° 20-12 : Mesures dérogatoires aux règles de gestion locative en période Covid 2019-2020
  – Délibération N° 20-13 : Convention d’usage du bat E Cité U Beaulieu
• N°1-2020 Délibérations du Conseil d’administration du 11 mars 2020
  – Approbation rectorale des délibérations du CA du 11 mars 2020
  – Délibération N° 20-01 : Procès Verbal du  9 décembre 2019
  – Délibération N° 20-02 : Compte financier 2019
  – Délibération N°20-03 : Hébergement : montant de l’avance sur redevance
  – Délibération N°20-04 : Sorties d’inventaires
  – Délibération N°20-05 :Restauration agréée : modèle de convention et critères d’attribution
  – Délibération N°20-06 : Convention relative aux modalités de règlement de frais de mission des agents
• N°5-2019 Délibérations du 9 décembre 2019
  – Approbation rectorale des délibérations du CA du 9 décembre 2019
  – Délibération N°19-34 : Budget Initial 2020
  – Délibération N°19-35 : Gel des loyers
  – Délibération N°19-36 : Charges électricité bâtiment B Résidence Lorient
  – Délibération N°19-37 : Admission en Non Valeur et remise gracieuse
  – Délibération N°19-38 : dispositif d’action sociale
  – Délibération N°19-39 : charte du Contrôle Interne Budgétaire et Comptable
• Arrêté de proclamation des résultats aux élections du Conseil d’Administration du Crous de Rennes -Bretagne 2018 – 18 décembre 2018
• N°1-2018
  Délibérations du Conseil d’administration du 17 janvier 2018

Les délégations de signature

• Décision n° 20210904, Ordonnateur-Agence comptable ;
• Décision n° 20210905, Agence comptable ;
• Décision n° 20210906, Madame Sophie BON ;
• Décision n° 20210907, Madame Sophie COUSINEAU ;
• Décision n° 20210908, Madame Cécile GUIBERT ;
• Décision n° 20211009, Madame Patricia CARIOU.

ÉTABLISSEMENT

• Rapport d’activité 2020

mise à jour 01/12/21