Rennes BretagnePublication en ligne
Bourses et Logement
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Recueil des actes administratifs
- N°2-2020 Délibérations du Conseil d’administration du 6 juillet 2020
– Approbation rectorale des délibérations du CA du 6 juillet 2020
– Délibération N° 20-07 : PV du 11 mars 2020
– Délibération N° 20-08 : Tarifs hébergement
– Délibération N° 20-09 : Règlement intérieur des résidences universitaires
– Délibération N° 20-10 : Convention de mandat Institut Mines Telecom
– Délibération N° 20-11 : Convention de mandat GENES
– Délibération N° 20-12 : Mesures dérogatoires aux règles de gestion locative en période Covid 2019-2020
– Délibération N° 20-13 : Convention d’usage du bat E Cité U Beaulieu - N°1-2020 Délibérations du Conseil d’administration du 11 mars 2020
– Approbation rectorale des délibérations du CA du 11 mars 2020
– Délibération N° 20-01 :Procès Verbal du 9 décembre 2019
– Délibération N° 20-02 : Compte financier 2019
– Délibération N°20-03 : Hébergement : montant de l’avance sur redevance
– Délibération N°20-04 : Sorties d’inventaires
– Délibération N°20-05 :Restauration agréée : modèle de convention et critères d’attribution
– Délibération N°20-06 : Convention relative aux modalités de règlement de frais de mission des agentsN°5-2019 Délibérations du 9 décembre 2019
– Approbation rectorale des délibérations du CA du 9 décembre 2019
– Délibération N°19-34 : Budget Initial 2020
– Délibération N°19-35 : Gel des loyers
– Délibération N°19-36 : Charges électricité bâtiment B Résidence Lorient
– Délibération N°19-37 : Admission en Non Valeur et remise gracieuse
– Délibération N°19-38 : dispositif d’action sociale
– Délibération N°19-39 : charte du Contrôle Interne Budgétaire et Comptable - N°4-2019 Délibérations du 24 octobre 2019
– Approbation rectorale des délibérations du CA du 24 octobre 2019
– Délibération N°19-30 : PV du CA du 1er juillet 2019
– Délibération N°19-31 : Budget Rectificatif n°2 de l’exercice 2019
– Délibération N°19-32 : Forfait de charges d’électricité studios (Lorient, Vannes, La Touche et Beauregard) - N°3-2019 Délibérations du 1er juillet 2019
– Approbation rectorale des délibérations du CA du 1er juillet 2019
– Délibération N°19-14 : PV du CA du 15 mars 2019
– Délibération N°19-15 : PV du 27 mai 2019
– Délibération N°19-16 : Commission régionale CVEC
– Délibération N°19-17 : Organisation des services
– Délibération N°19-18 : Charte des administrateurs du système d’information
– Délibération N°19-19 : Charte d’usage du système d’information
– Délibération N°19-20 : Frais de déplacements
– Délibération N°19-21 : Tarifs de restauration conventionnée
– Délibération N°19-22 : Tarifs cafétéria 2019-2020
– Délibération N°19-23 : Programme fidélité IZLY
– Délibération N°19-24 : Charges locatives studio
– Délibération N°19-25 : Sorties d’inventaire
– Délibération N°19-26 : Admissions en non-valeur
– Délibération N°19-27 : Cession de terrains à Brest
– Délibération N°19-28 : Mise à disposition Crous -Lannion Trégor-local Lannion-Rachat Chaudière
– Délibération N°19-29 : Mise à disposition Crous Orléans-Rennes-Fonctionnaire Etat - N°2-2019 Délibérations du 27 mai 2019
– Approbation rectorale des délibérations du CA du 27 mai 2019
– Délibération N°19-11 : Approbation de la signature exceptionnelle
– Délibération N°19-12 : Approbation du plan pluriannuel d’investissement
– Délibération N° 19-13 : Approbation de l’avance sur loyers campagne 2019 - Arrêté de proclamation des résultats aux élections du Conseil d’Administration du Crous de Rennes -Bretagne 2018 – 18 décembre 2018
- N°1-2018
Délibérations du Conseil d’administration du 17 janvier 2018 - N°8-2017
Mise à jour des Délégations de signature - N°6-2017
Délégation de signature, Mise à Jour - N°4-2017
Délégation de signature