Rennes BretagnePublication en ligne
Bourses et Logement
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Recueil des actes administratifs
- N°5-2019 Délibérations du 9 décembre 2019
– Approbation rectorale des délibérations du CA du 9 décembre 2019
– Délibération N°19-34 : Budget Initial 2020
– Délibération N°19-35 : Gel des loyers
– Délibération N°19-36 : Charges électricité bâtiment B Résidence Lorient
– Délibération N°19-37 : Admission en Non Valeur et remise gracieuse
– Délibération N°19-38 : dispositif d’action sociale
– Délibération N°19-39 : charte du Contrôle Interne Budgétaire et Comptable
- N°4-2019 Délibérations du 24 octobre 2019
– Approbation rectorale des délibérations du CA du 24 octobre 2019
– Délibération N°19-30 : PV du CA du 1er juillet 2019
– Délibération N°19-31 : Budget Rectificatif n°2 de l’exercice 2019
– Délibération N°19-32 : Forfait de charges d’électricité studios (Lorient, Vannes, La Touche et Beauregard) - N°3-2019 Délibérations du 1er juillet 2019
– Approbation rectorale des délibérations du CA du 1er juillet 2019
– Délibération N°19-14 : PV du CA du 15 mars 2019
– Délibération N°19-15 : PV du 27 mai 2019
– Délibération N°19-16 : Commission régionale CVEC
– Délibération N°19-17 : Organisation des services
– Délibération N°19-18 : Charte des administrateurs du système d’information
– Délibération N°19-19 : Charte d’usage du système d’information
– Délibération N°19-20 : Frais de déplacements
– Délibération N°19-21 : Tarifs de restauration conventionnée
– Délibération N°19-22 : Tarifs cafétéria 2019-2020
– Délibération N°19-23 : Programme fidélité IZLY
– Délibération N°19-24 : Charges locatives studio
– Délibération N°19-25 : Sorties d’inventaire
– Délibération N°19-26 : Admissions en non-valeur
– Délibération N°19-27 : Cession de terrains à Brest
– Délibération N°19-28 : Mise à disposition Crous -Lannion Trégor-local Lannion-Rachat Chaudière
– Délibération N°19-29 : Mise à disposition Crous Orléans-Rennes-Fonctionnaire Etat - N°2-2019 Délibérations du 27 mai 2019
– Approbation rectorale des délibérations du CA du 27 mai 2019
– Délibération N°19-11 : Approbation de la signature exceptionnelle
– Délibération N°19-12 : Approbation du plan pluriannuel d’investissement
– Délibération N° 19-13 : Approbation de l’avance sur loyers campagne 2019 - N°1-2019 Délibérations du CA du 15 mars 2019
– Approbation Rectorale des délibérations du Conseil administration du 15 mars 2019
– Délibération n°19-01 Élection du Vice-Président Étudiant
– Délibération n°19-03 Composition des commissions régionales pour les aides spécifiques, hébergement et restauration
– Délibération n°19-04 Compte financier 2018
– Délibération n°19-05 Budget rectificatif 1 exercice 2019
– Délibération n°19-06 Contrôle interne budgétaire et comptable
– Délibération n°19-07 Tarifs en Cité Internationale (Rennes et Brest)
– Délibération n°19-08 Redevances des chambres
– Délibération n°19-09 Tarif journalier sans droit ni titre
– Délibération n°19-10 Tarifs Divers Hébergement - N°4-2018 Délibérations du CA du 7 décembre 2018
– Approbation rectorale des délibérations du Conseil d’Administration du 7 décembre 2018
– Délibération N°18-28 : Budget Rectificatif n°2
– Délibération N°18-29 : Budget Initial 2019
– Délibération N°18-30 : Tarifs des logements conventionnés
– Délibération N°18-31 : Indemnité au titre d’une occupation sans droit ni titre
– Délibération N°18-32 : Tarif de restauration des personnels
– Délibération N°18-33 : Dispositif d’action sociale
– Délibération N°18-34 : Frais de déplacement en co-voiturage
– Délibération N°18-35 : Frais hébergement 2018-2019
– Délibération N°18-36 : Admissions en non-valeur
– Délibération N°18-37 : Remise gracieuse
– Délibération N°18-38 : Délégations d’attribution accordées au Directeur Général
– Délibération N°18-39 : Validation de l’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et de Consignation
– Délibération N°18-40 : Délégation exceptionnelle accordée au Directeur Général pour l’attribution des marchés de travaux d’un montant supérieur à 1M€ HT par lot
– Délibération N°18-41 : Décision portant déclaration d’inutilité d’un ensemble immobilier d’un parvis situé au sud du Resto’U Beaulieu
– Délibération N°18-42 : Modification du dossier d’expertise « Nouveaux modèles de cafétérias » - Arrêté de proclamation des résultats aux élections du Conseil d’Administration du Crous de Rennes -Bretagne 2018 – 18 décembre 2018
- N°1-2018
Délibérations du Conseil d’administration du 17 janvier 2018 - N°8-2017
Mise à jour des Délégations de signature - N°6-2017
Délégation de signature, Mise à Jour - N°4-2017
Délégation de signature
International
- Étudiants internationaux à Rennes mode d emploi 2018 2019
- Étudiants internationaux à Brest et Quimper 2018 2019
- Étudiants internationaux à Lorient et Vannes 2018 2019
- Étudiants internationaux à Saint-Brieuc et Lannion 2018 2019