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Bourses et Logement

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Recueil des actes administratifs

Les délibérations du Conseil d’Administration

• N°4-2020 Délibérations du Conseil d’administration du 10 décembre 2020
  – Approbation rectorale des délibérations du CA du 10 décembre 2020
  – Délibération N°20-20 : Procès verbal du 12 novembre 2020
  – Délibération N°20-21 : Budget initial 2021
  – Délibération N°20-22 : Dispositif d’action sociale
  – Délibération N°20-23 : Aide chèque vacances
  – Délibération N°20-24 : Convention de restauration du collège Duguay Trouin
  – Délibération N°20-25 : Convention d’adhésion au service de médecine professionelle
• N°3-2020 Délibérations du Conseil d’administration du 12 novembre 2020
  – Approbation rectorale des délibérations du CA  du 12 novembre 2020
  – Délibération N° 20-14 : PV du 6 juillet 2020
  – Délibération N° 20-15 : Admissions en non-valeur
  – Délibération N° 20-16 : Demandes de remises gracieuses
  – Délibération N° 20-17 : Révision du loyer de la résidence de La Gare à Rennes
  – Délibération N° 20-18 : Forfait des mobilités durables
  – Délibération N° 20-19 : Budget Rectificatif n°1 exercice 2020
• N°2-2020 Délibérations du Conseil d’administration du 6 juillet 2020
  – Approbation rectorale des délibérations du CA  du 6 juillet 2020
  – Délibération N° 20-07 : PV du 11 mars 2020
  – Délibération N° 20-08 : Tarifs hébergement
  – Délibération N° 20-09 : Règlement intérieur des résidences universitaires
  – Délibération N° 20-10 : Convention de mandat Institut Mines Telecom
  – Délibération N° 20-11 : Convention de mandat GENES
  – Délibération N° 20-12 : Mesures dérogatoires aux règles de gestion locative en période Covid 2019-2020
  – Délibération N° 20-13 : Convention d’usage du bat E Cité U Beaulieu
• N°1-2020 Délibérations du Conseil d’administration du 11 mars 2020
  – Approbation rectorale des délibérations du CA du 11 mars 2020
  – Délibération N° 20-01 : Procès Verbal du  9 décembre 2019
  – Délibération N° 20-02 : Compte financier 2019
  – Délibération N°20-03 : Hébergement : montant de l’avance sur redevance
  – Délibération N°20-04 : Sorties d’inventaires
  – Délibération N°20-05 :Restauration agréée : modèle de convention et critères d’attribution
  – Délibération N°20-06 : Convention relative aux modalités de règlement de frais de mission des agentsN°5-2019 Délibérations du 9 décembre 2019
  – Approbation rectorale des délibérations du CA du 9 décembre 2019
  – Délibération N°19-34 : Budget Initial 2020
  – Délibération N°19-35 : Gel des loyers
  – Délibération N°19-36 : Charges électricité bâtiment B Résidence Lorient
  – Délibération N°19-37 : Admission en Non Valeur et remise gracieuse
  – Délibération N°19-38 : dispositif d’action sociale
  – Délibération N°19-39 : charte du Contrôle Interne Budgétaire et Comptable
• N°4-2019 Délibérations du 24 octobre 2019
  – Approbation rectorale des délibérations du CA du 24 octobre 2019
  – Délibération N°19-30 : PV du CA du 1er juillet 2019
  – Délibération N°19-31 : Budget Rectificatif n°2 de l’exercice 2019
  – Délibération N°19-32 : Forfait de charges d’électricité studios (Lorient, Vannes, La Touche et Beauregard)
• N°3-2019 Délibérations du 1er juillet 2019
  – Approbation rectorale des délibérations du CA du 1er juillet 2019
  – Délibération N°19-14 : PV du CA du 15 mars 2019
  – Délibération N°19-15 : PV du 27 mai 2019
  – Délibération N°19-16 : Commission régionale CVEC
  – Délibération N°19-17 : Organisation des services
  – Délibération N°19-18 : Charte des administrateurs du système d’information
  – Délibération N°19-19 : Charte d’usage du système d’information
  – Délibération N°19-20 : Frais de déplacements
  – Délibération N°19-21 : Tarifs de restauration conventionnée
  – Délibération N°19-22 : Tarifs cafétéria 2019-2020
  – Délibération N°19-23 : Programme fidélité IZLY
  – Délibération N°19-24 : Charges locatives studio
  – Délibération N°19-25 : Sorties d’inventaire
  – Délibération N°19-26 : Admissions en non-valeur
  – Délibération N°19-27 : Cession de terrains à Brest
  – Délibération N°19-28 : Mise à disposition Crous -Lannion Trégor-local Lannion-Rachat Chaudière
  – Délibération N°19-29 : Mise à disposition Crous Orléans-Rennes-Fonctionnaire Etat
• Arrêté de proclamation des résultats aux élections du Conseil d’Administration du Crous de Rennes -Bretagne 2018 – 18 décembre 2018
• N°1-2018
  Délibérations du Conseil d’administration du 17 janvier 2018

Les délégations de signature

• N°01-2021
  Décision portant délégation de signature S.BON, 13 janvier 2021
• N°02-2020
  Décision portant délégation de signature F. HERVE, 16 octobre 2020
  Décision portant délégation de signature E. FAGOT, 16 octobre 2020
• N°01-2020
  Décision portant délégation de signature Direction Vie Étudiante et Hébergement, 28 septembre 2020
• N°8-2017
  Mise à jour des Délégations de signature
• N°6-2017
  Délégation de signature, Mise à Jour
• N°4-2017
  Délégation de signature

ÉTABLISSEMENT

• Rapport d’activité 2019

mise à jour 20/01/21