Textes officiels

élections Au conseil d’administration du Crous

 

Code de l’éducation :

Décrets :

Arrêtés :

Arrêté du 13 août 2021 relatif à l’élection des représentants étudiants aux conseils d’administration du centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires.

Arrêté rectoral du 30 septembre 2021 portant dispositions relatives à l’élection des représentants des étudiants au conseil d’administration du Crous de Rennes Bretagne

Arrêté rectoral du 22 octobre 2021 portant désignation des membres de la commission électorale prévue pour l’élection des représentants des étudiants au conseil d’administration du Crous de Rennes Bretagne

Arrêté rectoral du 22 octobre 2021 portant constitution des listes électorales prévues pour l’élection des représentants des étudiants au CA du Crous – collège Côtes d’Armor et Ille-et-Vilaine

Arrêté rectoral du 22 octobre 2021 portant constitution des listes électorales prévues pour l’élection des représentants des étudiants au CA du Crous – collège Finistère et Morbihan

Arrêté rectoral du 17 novembre 2021 portant constitution des listes électorales prévues pour l’élection des représentants des étudiants au CA du Crous – collège Côtes d’Armor et Ille-et-Vilaine

  Arrêté rectoral du 17 novembre 2021 portant constitution des listes électorales prévues pour l’élection des représentants des étudiants au CA du Crous – collège Finistère et Morbihan

Arrêté rectoral du 19 novembre 2021 portant désignation des membres des bureaux de vote électroniques prévus pour l’élection des représentants des étudiants au CA du Crous de Rennes-Bretagne

Arrêté rectoral du 19 novembre 2021 portant validation des listes de candidats pour l’élection des représentants des étudiants au CA du Crous de Rennes-Bretagne

 

Circulaire du 31 août 2021 :

Modalités d’organisation des élections des représentants étudiants aux conseils d’administration des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=159364&cbo=1

 

 

Mise à jour 17/11/21

 

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